MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de la societé Ideal Sport Conseil (ISC), société située au 70 rue Challemel Lacour 69007 Lyon - 09 53 60 24 74.

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Guillerd Yann  en qualité de représentant légal de ISC.
Ce site a été développé par Monsieur Guillerd Yann et il est hébergé par la société AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris - service Commercial  0892 55 66 77 (0,34 euros la minute).

L'utilisateur du site idealsportconseil.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet "www.idealsportconseil.fr" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le n° 1333112 .

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès , de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au Service de la diffusion de l'information de l'INPI, 26 bis rue de Saint- Petersbourg - 75008 Paris - yannguillerd@hotmail.fr
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation express de l'INPI est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Ideal Sport Conseil et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Ideal Sport Conseil est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation express et préalable de Ideal Sport Conseil.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mail à l'adresse suivante : yannguillerd@hotmail.fr